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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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CM du 17/02/2017
CM du 17/02/2017
Nombre de clics: 973
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2017, à l'ordre du jour :

  • Mise à jour du tableau des emplois suite à la refonte des grilles indiciaires
  • Demande de fonds de concours à la communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Proposition de cession de 2 lots au lotissement Feunteun Gorned à Habitat 29
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Avis sur le transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune de Haute Cornouaille
  • Convention instruction ADS avec Quimper Bretagne Occidentale
  • Convention de mise à disposition de personnel à l'office de tourisme communautaire
  • Convention de mise à disposition d'un hall d'accueil à l'office de tourisme communautaire
  • Convention de mise à disposition d'un local à l'association Speid initiatives et animations
  • Convention de mise à disposition d'un bâtiment 4 rue du presbytère à l'assiciation Korn Boud
  • Cession d'un terrain au lieu dit Le Fell
  • Subventions réalisations d'accès
  • Informations et questions diverses
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CM du 12/06/2015
CM du 12/06/2015
Nombre de clics: 826
Date de création: 30/06/2015

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 juiin 2015, à l'ordre du jour :

  • Suppression/création d'emplois suite à réorganisation des services
  • Convention de partenariat 2015 pour la réalisation d'actions de formation avec le CNFPT Bretagne - Union des collectivités du Pays des Monts d'Arrée
  • Attribution du marché de travaux de modernisation de la voirie communale - programme 2015
  • Attribution du marché de fourniture de jeux pour l'aire de jeux communale
  • Aménagement de sécurité routière des entrées d'agglomération rue de Gourin, de la Gare et de Feunteun Gorned
  • Attribution du marché de travaux de sécurisation des entrées de bourg
  • Effacement des réseaux rue de Feunteun Gorned
  • Avenant n°1 PEDT communal
  • Cession de terrains communaux - Croix Castel -  au profit de Mr et Mme CETNAROWSKI André, parcelles I n°1520-1521
  • Cession délaissé communal au lieudit Peurit au profit de Mer et Mme NELSON Terence
  • Attribution de subventions
  • Participation commune de Spézet au financement du poste de la psychologue - convention entre le SIASC de Carhaix-Plouguer et l'asociation Carhaix Relais
  • Motion d'opposition aux traités TAFTA, CETA et à l'acoord TISA
  • Motion de la commune de Spézet sur les conséquences du projet de SDAGE 2016-2021 pour le développement économique des territoires
  • Voeu pour la défense des activités du Centre Hospitalier "Michel Mazéas"
  • Questions diverses
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CM du 20/06/2014
CM du 20/06/2014
Nombre de clics: 2161
Date de création: 08/07/2014

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, à l'ordre du jour :

  • élection des délégués et suppléants aux élections sénatoriales
  • cessions de délaissés communaux
  • subventions
  • convention de rétrocession de la voirie du lotissement du Pouldu par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
  • convention de rétrocession du talus du lotissement de Feunteun Gorned par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
  • décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
  • désignation du référent électricité
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CM du  08/03/2013
CM du 08/03/2013
Nombre de clics: 1792
Date de création: 08/04/2013

Compte-rendu CM du 08/03/2013, à l'ordre du jour :

  • Délibération du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 de la commune de Spézet
  • Délibération du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du service asainissement
  • Délibération du du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du Lotissement 1 Feunteun Gorned
  • Délibération du du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du Lotissement 2 Feunteun Gorned
  • Subvention aux personnes de droit privé
  • Mandatement du CDG pour la passation d'un contrat d'assurance statutaire
  • Echange entre la commune de Spézet et Mme JACQ Lise (impasse des rosiers)
  • Demande d'acquisitions de terrains, ouverture d'une enquête publique
  • Déclassement de l'immeuble d'habitation sis 2 bis rue des Ecoles section AB n° 54
  • Refondation de l'école : modification des rythmes scolaires-report à la rentrée 2014-2015
  • Motion pour une ligne à grande vitesse passant par la Bretagne intérieure
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