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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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C.M. du 5/07/2019
C.M. du 5/07/2019
Nombre de clics: 76
Date de création: 22/07/2019

Compte rendu du conseil municipal du 5 jillet 2019. A l'ordre du jour :

  • Attribution marché travaux de restauration du clocher à la Chapelle Notre Dame du Crann
  • Délibération approuvant la valeur d'usage et l'affectation de la Chapelle Notre Dame du Crann
  • Attribution de subventions voyages scolaires des collégiens
  • Attribution de subvention aux particuliers pour la réalisation d'accès et ravalement
  • Attribution d'une participation financière à la ville de Gourin pour les frais de scolarisation d'un enfant spézétois en classe spécialisée ULIS
  • Participation financière auprès du SIECE d'Huelgoat-Carhaix pour l'éclairage public de l'aire de jeux multisports
  • Demande de subvention communale : CLIC du pays COB 29
  • Convention de servitude GRT Gaz
  • Cession de délaissé communal au lieudit "Kerdaniel"
  • Cession d'une portion de terrain au lieudit "Rue des écoles"
  • Constitution d'une servitude de passage de canalisation d'assainissement autonome au lieudit "Pont ar Stang"
  • Fixation des modaltiés d'attribution des bons d'achat au conocurs des maison fleuries
  • Fixation des modalités d'attribution des bon d'achat naissance
  • Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
  • Modification délibération n°2019-036 du 2 mai 2019
  • Délibération s'opposant au transfert obligatoire des compétences eau potable et/ou assainissement des eaux usées au 1er janvier 2020
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C.M. du 2/05/2019
C.M. du 2/05/2019
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Date de création: 21/05/2019

Compte rendu du conseil municipal du 2 mai 2019. A l'ordre du jour :

  • Délibération de cession de terrain à la société "Ages & Vie Habitat"
  • Demandes de subventions
  • Date limite de dépôt des demandes de subventions par les associations
  • Restructuration du bâtiment communal occupé par l'école de musique intercommunale
  • Dénomination d'un espace communal "Espace Filip Mell"
  • Soutien collectif de défense de l'école rurale
  • Voeu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de sante
  • Informations et questions diverses
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C.M. du 04/04/2019
C.M. du 04/04/2019
Nombre de clics: 146
Date de création: 09/05/2019

Compte rendu du conseil municipal du 4 avril 2019. A l'ordre du jour :

  • Mise à jour du tableau du conseil municipal
  • Commissions municipales
  • Délégués du conseil municipal dans les E.P.C.I.
  • Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2019
  • Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2018 du budget principal
  • Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2018 du budget assanissement
  • Affectation résultats 2018 budget lotissement Feunteun Gorned 2
  • Amortissement des immobilisations
  • Budgets primitifs 2019
  • Travaux d'aménagement de la traversée du bourg
  • Informations et questions diverses
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CM du 14/03/2019
CM du 14/03/2019
Nombre de clics: 203
Date de création: 01/04/2019

Compte rendu du conseil municipal du 14 mars 2019. A l'ordre du jour :

  • Mise à jour du tableau du conseil municipal
  • Approbation du compte de gestion 2018 (budget principal)
  • Approbation du compte de gestion 2018 (budget assainissement)
  • Approbation du compte de gestion 2018 (budget lotissement)
  • Compte administratif 2018 (commune de Spézet)
  • Compte administratif 2018 (assainissement)
  • Compte administratif 2018 (lotissement)
  • Avenant N°2 à la convention pour la transmission électronique des actes
  • Mise en oeuvre du Pass Commerce et Artisanat
  • Procédure de bien sans maître à Kerholen
  • Mise en vente de parcelle à St Thudec
  • Questions diverses
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CM du 31/01/2019
CM du 31/01/2019
Nombre de clics: 284
Date de création: 12/02/2019

Compte rendu du conseil municipal du 31 janvier 2019. A l'ordre du jour :

  •  Recensement de la population et rémunération des agents recenseurs
  • Convention d'adhésion à l'assistance technique du département dans le domaine de l'assainissement
  • Programme de travaux à la chapelle du Crann
  • Demande de subvention : aire de jeux multisports et skate parc
  • Autorisation au maire à engager, liquider er mandater les dépenses d'investissement
  • Mise à disposition de biens immobiliers à l'association Speid Initiatives et Animation
  • Convention de mise à disposition de biens immobiliers à l'association Korn Boud
  • Attribution de subventions
  • Créances éteintes
  • Proposition d'incorporation d'un bien dans le domaine communal
  • Projet d'implantation "âges et vie"

 

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CM du 26/10/2017
CM du 26/10/2017
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Date de création: 16/11/2017

Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :

  • Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
  • Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
  • Rapport d'activité 2016 CCHC
  • Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
  • Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
  • Modification du tableau des emplois
  • Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
  • Proposition de don à la commune
  • Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
  • Demande de subvention
  • Informations et questions diverses
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CM du 1/09/2017
CM du 1/09/2017
Nombre de clics: 1335
Date de création: 07/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 1 septembre, à l'ordre du jour :

  • Modification du tableau des emplois
  • Subvention voyage scolaire
  • Convention avec le CDG29 pour la prise en charge de frais de procédures contentieuses
  • Cession terrain lieu dit "Bodizel"
  • Participation communale au SIECE pour le remplacement des luminaires programmes 2017-2020
  • Admissions en non-valeur
  • Délégation de signature arrêté modificatif permis d'aménager lotissement de Feunteun Gorned
  • Informations et questions diverses
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CM du 22/06/2017
CM du 22/06/2017
Nombre de clics: 206
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :

  • Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
  • Marché de voirie 2017
  • Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
  • Demandes de subventions
  • Proposition de don à la commune
  • Rythmes scolaires rentrée 2017-208
  • Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
  • Informations et questions diverses
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CM du 19/05/2017
CM du 19/05/2017
Nombre de clics: 1316
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai, à l'ordre du jour :

  • Modification du tableau di cpnseil municipal
  • Demandes de subventions
  • Cessions délaissés communaux
  • Proposition de don à la commune
  • Délibération conseil municipal du 17 mars 2017 sur le maintien du refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
  • Informations et questions diverses
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CM du 7/04/2017
CM du 7/04/2017
Nombre de clics: 216
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :

  • Vote des taux d'imposition 2017
  • Affectations des résultats 2016
  • Assujettissement du budget assainissement à la TVA
  • Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
  • Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
  • Vote des subventions 2017
  • Informations et questions diverses
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