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CM du 20/06/2014
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Nom CM du 20/06/2014
Description

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, à l'ordre du jour :

  • élection des délégués et suppléants aux élections sénatoriales
  • cessions de délaissés communaux
  • subventions
  • convention de rétrocession de la voirie du lotissement du Pouldu par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
  • convention de rétrocession du talus du lotissement de Feunteun Gorned par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
  • décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
  • désignation du référent électricité
Nom de fichier compte_rendu_cm_20_juin_2014.pdf
Taille du fichier 80.96 kB
Type de fichier pdf (Mime Type: application/pdf)
Créateur annepichon
Créé le : 08/07/2014 15:14
Nombre de consultations Everybody
Manitenu par Editor
Nombre de clics 1374 Nombre de clics
Dernière mis à jour le 08/07/2014 15:18
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