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CM du 14/12/2012
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Nom CM du 14/12/2012
Description Compte-rendu du Conseil Municipal du 14/12/2012, à l'ordre du jour :
  • Convention d'adhésion au service de santé au travail
  • Mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats (PFR)
  • Effacement des réseaux aériens rue de Feunteun Gorned
  • Prolongation de la voirie en continuité du projet des 10 pavillons OPAC QUIMPER CORNOUAILLE (rue du Pouldu)
  • Délibération du Conseil Municipal pour la passage d'itinéraires de boucles VTT sur des chemins ruraux
  • Déclassement partiel du domaine public, sis à Spézet, llieudit Le Stang, en vue de son aliénation au profit des consorts Briand
  • Cession délaissé communal Pennahoat au profit de Mr Joël KERVRAN
  • Suppression du budget annexe Caisse des Ecoles
  • Subvention
  • Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
Nom de fichier compte_rendu_cm_14-12-12.pdf
Taille du fichier 336.48 kB
Type de fichier pdf (Mime Type: application/pdf)
Créateur annepichon
Créé le : 08/04/2013 09:35
Nombre de consultations Everybody
Manitenu par Editor
Nombre de clics 1409 Nombre de clics
Dernière mis à jour le 08/04/2013 09:48
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