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CM du  08/03/2013
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Nom CM du 08/03/2013
Description

Compte-rendu CM du 08/03/2013, à l'ordre du jour :

  • Délibération du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 de la commune de Spézet
  • Délibération du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du service asainissement
  • Délibération du du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du Lotissement 1 Feunteun Gorned
  • Délibération du du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du Lotissement 2 Feunteun Gorned
  • Subvention aux personnes de droit privé
  • Mandatement du CDG pour la passation d'un contrat d'assurance statutaire
  • Echange entre la commune de Spézet et Mme JACQ Lise (impasse des rosiers)
  • Demande d'acquisitions de terrains, ouverture d'une enquête publique
  • Déclassement de l'immeuble d'habitation sis 2 bis rue des Ecoles section AB n° 54
  • Refondation de l'école : modification des rythmes scolaires-report à la rentrée 2014-2015
  • Motion pour une ligne à grande vitesse passant par la Bretagne intérieure
Nom de fichier compte_rendu_cm_8-3-13.pdf
Taille du fichier 164.85 kB
Type de fichier pdf (Mime Type: application/pdf)
Créateur annepichon
Créé le : 08/04/2013 09:23
Nombre de consultations Everybody
Manitenu par Editor
Nombre de clics 1398 Nombre de clics
Dernière mis à jour le 27/06/2014 13:33
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