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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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CM du 01/07/2011
CM du 01/07/2011
Nombre de clics: 1075
Date de création: 12/07/2011
Compte-rendu du Conseil Municipal du 01/07/2011 :

  • Décision modificative n°1 Budget principal 2011
  • Tarifs cantine/garderie année scolaire 2011/2012
  • Demande de subvention Fonds National de Prévention (FNP) : réalisation du document unique
  • Enfance-jeunesse : convention d'objectif et de financement CAF et MSA accueils de loisir (délégation de signature)
  • Conditions de location du logement social d'urgence
  • Convention Syndicat Mixte de Coopération Territoriale e-mégalis Bretagne
  • Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale : avis du conseil municipal
  • Location de la Salle des Fêtes : adoption d'un règlement intérieur
  • Syndicat d'Electrification Huelgoat-Carhaix : retrait des commune d'Huelgoat et Carhaix
  • Questions diverses
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CM du 20/05/2011
CM du 20/05/2011
Nombre de clics: 1340
Date de création: 17/06/2011

Compte-rendu du Conseil Municipal du 20/05/2011 :

  • Suppression emploi de responsable des services techniques
  • Modification protocole ARTT des services techniques
  • Adoption de la charte et du règlement de formation de la commune de SPEZET
  • Attribution avantage en nature "nourriture"
  • Classement dans le domaine public de la voirie du lotissement communal de Feunteun Gorned
  • Convention relative à la délégation de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation d'une étude d'inventaire (délimitation et caractérisation) des zones humides à l'échelle communale entre la commune de SPEZET et l'Epaga
  • Dénomination rue "An Hent Glas"
  • Délibération relative au tableau récapitulatif des chemins ruraux
  • Motion pour le maintien du D.A.B.
  • P.L.U. de Roudouallec
  • Rapport annuel 2010 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
  • Subventions
  • Questions diverses

 


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CM du 01/04/2011
CM du 01/04/2011
Nombre de clics: 956
Date de création: 07/04/2011
Compte-rendu du Conseil Municipal du 01/04 2011 :
  • Transport collectif à la demande "Taxicom" Poher Communauté
  • Subventions
  • Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2011
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2010 du budget communal
  • Affectation du résulat d'exploitation 2010 du service assainissement
  • Affectation du résultat d'exploitation 2010 du budget lotissement 1 Feunteun Gorned
  • Questions diverses
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CM du 25/02/2011
CM du 25/02/2011
Nombre de clics: 1014
Date de création: 15/03/2011
Compte-rendu Conseil Municipal du 25/02/2011 :
  • Délibération sur le compte administratif 2010 de la commune de SPEZET
  • Délibération sur le compte administratif du lotissement 1 Feunteun Gorned
  • Délibération sur le compte administratif du lotissement 2 Feunteun Gorned
  • Délibération sur le compte administratif du service assainissement
  • Délégation du Conseil Municipal au maire pour la signature des actes et des pièces administratives relatifs à l'éco-lotissement de Feunteun Gorned
  • Subventions 2011 (suite)
  • Questions diverses
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CM du 28/01/2011
CM du 28/01/2011
Nombre de clics: 836
Date de création: 04/02/2011
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28/01/2011 :

  • Subventions 2011
  • Suppression et création d'emploi
  • Proposition de délibération de principe pour la cession partielle d'un terrain communal au profit de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Questions diverses
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CM du 10/12/2010
CM du 10/12/2010
Nombre de clics: 1158
Date de création: 18/12/2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2010, à l'ordre du jour :

  • Décisions modificatives Budget lotissement n°1
  • Suppression/création d'emploi
  • Aliénation terrain communal lieudit Restangoff
  • Aliénation de délaissés communaux
  • Classement des chemins ruraux
  • Convention en l'Etat et la Commune pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • Motion contre le transfert sans concertation de maîtrise d'ouvrage des syndicats intercommunaux d'électricité à une structure départementale unique
  • Lancement d'un appel à concurrence pour la maintenance de l'éclairage public par le syndicat d'électrification de Huelgoat-Carhaix
  • Enquête publique GAEC "Ty Coz" CHATEAUNEUF DU FAOU
  • Questions diverses
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CM du 22/10/2010
CM du 22/10/2010
Nombre de clics: 1123
Date de création: 08/11/2010
Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre 2010. A l'ordre du jour :
  • Décision modificative n°1 budget principal
  • Suppression et création d'emploi service petite enfance
  • Convention pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relative à la représentation des ouvrages en eau potable
  • Participation aux frais de fonctionnement des repas de l'Ecole Privée
  • Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchêts
  • Rapport d'activité 2009 Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Régularisation délimitation parcelle B 2060/Domaine privé communal CR 166 lieudit Coat An Traon
  • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : inscrpition au PDIPR d'un itinéraire de randonnée empruntant des propriétés privées communales
  • Installation d'abri-bus sur les circuits de transports scolaires du territoire de la Commune de SPEZET
  • Motion TGV
  • Suppression de l'arbre de Noël municipal
  • Questions diverses
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CM du 21/05/2010
CM du 21/05/2010
Nombre de clics: 1307
Date de création: 06/11/2010
Compte-rendu du conseil municipal du 21 mai 2010. A l'ordre du jour :
  • Tirage au sort des jurés
  • Suppression de l'emploi de secrétaire de mairie et création d'emploi de secrétaire général
  • Demandes de subvention
  • Architecte étude préalable à la restauration de l'église
  • Demande de subvention au Conseil Général du Finistère pour le financement de l'étude préalable à la restauration de l'église Saint-Pierre
  • Modalités d'attribution des lots de l'éco-lotissement
  • Modalités d'attribution du pass-foncier
  • Acquisition bien sans maître au village de Restangoff section I 597 et I 1063
  • Cession délaissé communal (Peurit)
  • Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du servie public de l'assainissement
  • Tarifs terre végétale
  • Questions diverses
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CM du 24/06/2010
CM du 24/06/2010
Nombre de clics: 1037
Date de création: 06/11/2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2010. A l'ordre du jour :
  • Création d'une base de VTT de randonnée en Centre-Finistère : projet de labellisation de 3 circuits sur SPEZET
  • Assujettissement du budget lotissement Feunteun Gorned 2 à la TVA
  • Tarif du m² de terrain au lotissement Feunteun Gorned 2
  • Approbation de la modification n°1 du PLU
  • Tarifs transports scolaires année 2009/2010 (apllicables à la rentrée scolaire 2009/2010)
  • Adhésion au programme de certification des communes Ya D'ar Brezhoneg Office de la Langue Bretonne
  • Demande de subvention
  • Questions diverses
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CM du 26/03/2010
CM du 26/03/2010
Nombre de clics: 939
Date de création: 06/11/2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2010. A l'ordre du jour :
  • Création d'un budget lotissement Feunteun Gorned N°2
  • Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2010
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2009 du budget communal
  • Affectation du résultat d'exploitation 2009 du service assainissement
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