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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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CM du  08/03/2013
CM du 08/03/2013
Nombre de clics: 1398
Date de création: 08/04/2013

Compte-rendu CM du 08/03/2013, à l'ordre du jour :

  • Délibération du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 de la commune de Spézet
  • Délibération du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du service asainissement
  • Délibération du du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du Lotissement 1 Feunteun Gorned
  • Délibération du du Conseil Municipal sur le compte administratif 2012 du Lotissement 2 Feunteun Gorned
  • Subvention aux personnes de droit privé
  • Mandatement du CDG pour la passation d'un contrat d'assurance statutaire
  • Echange entre la commune de Spézet et Mme JACQ Lise (impasse des rosiers)
  • Demande d'acquisitions de terrains, ouverture d'une enquête publique
  • Déclassement de l'immeuble d'habitation sis 2 bis rue des Ecoles section AB n° 54
  • Refondation de l'école : modification des rythmes scolaires-report à la rentrée 2014-2015
  • Motion pour une ligne à grande vitesse passant par la Bretagne intérieure
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CM du 19/10/2012
CM du 19/10/2012
Nombre de clics: 1196
Date de création: 29/11/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 19/10/2012 :
  • Délibération fixant le ratio d'avancement à l'échelon spécial du grade d'adjoint administratif catégorie C pour la commune de SPEZET
  • Modification du règlement de formation
  • Demande de fonds de concours 2012 auprès de la Communauté de Communes de Haute-Cornouaille
  • Validation de l'inventaire des zones humides
  • Délibération relative au tableau récapitulatif des chemins ruraux
  • Base labellisée de VTT de randonnée en centre-finistère : création de trois boucles VTT sur SPEZET
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CM du 29/06/2012
CM du 29/06/2012
Nombre de clics: 1932
Date de création: 12/07/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2012 :
  • Remplacement du poste de 2ème adjoint
  • Election du 2ème adjoint en remplacement de l'adjoint démissionnaire
  • Mise à jour de la composition de la commission "communication & vie culturelle"
  • Mise à jour de la composotion de la commission urbanisme, environnement & cadre de vie et bâtiments communaux
  • Modification des délégués auprès du SIASC
  • indemnité de fonction
  • Décision modificative n°3, budget principal
  • Motion groupe Doux
  • Questions diverses
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CM du 22/06/2012
CM du 22/06/2012
Nombre de clics: 1526
Date de création: 03/07/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2012 :
  • Financement de l'assainissement : institution de la participation pour l'assainissement collectif (P.A.C.)
  • Cession par la commune de parcelles de terrain à l'OPAC de Quimper-Cornouaille
  • Proposition de cession d'un terrain communal pour l'école intercommunale de musique, au profit de la communauté de Communes de Haute-Cornouaille
  • Cession de délaissé communal à Kerbinen au profit de Mr LEAP Gilbert
  • Cession de délaissé communal à Kerpunz au profit de Mr LE BRAS Josselin
  • Cession de délaissé communal à kergoniou au profit de Mr et Mme STOWERS
  • Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
  • Echange immobilier commune/GUIVARC'H Gaïdic, Lotissement de Feunteun Gorned
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CM du 04/05/2012
CM du 04/05/2012
Nombre de clics: 1350
Date de création: 11/06/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 04/05/2012 :
  • Subventions
  • Décision modificative n°1 budget principal
  • Protection sociale complémentaire, risque prévoyance. Mandat au CDG : procédure de passation d'une éventuelle convention de participation
  • Acquisition de la parcelle cadastrée section B n°1044, rue de Gourin
  • Demande de subvention au Conseil Général, travaux de réfection et mise aux normes du bloc sanitaire de l'école primaire
  • Accueil de loisirs sans hébergement, rapport d'évaluation des charges transférées Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Cession des parcelles I 1661-1662-1663-1664-1665 au lieudit Le Stang
  • Echange GUIVARC'H Gaïdic - Commune, lotisssement Feunteun Gorned
  • Autorisation de signature d'une convention de servitudes entre la commune de SPEZET et ERDF au lieudit Pont-Triffen
  • Autorisation de signature d'une convention de mise à disposition des services de l'état pour l'instruction des actes d'urbanisme relatifs à l'occupation des sols
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CM du 24/02/2012
CM du 24/02/2012
Nombre de clics: 1592
Date de création: 11/06/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24/02/2012 :

  • Subventions
  • Création d'une servitude de passage au profit de la commune de SPEZET sur la parcelle AB n° 489
  • Autorisation de publication d'un document d'arpentage n°1826 L
  • Constitution d'une servitude d'assainissement autonome sur le domaine privé communal en bordure du CR n°66 au lieudit Kerniou
  • Proposition de cession d'un terrain communal pour l'école intercommunale de musique au profit de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Questions diverses
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CM du 03/02/2012
CM du 03/02/2012
Nombre de clics: 1436
Date de création: 11/06/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 03/02/2012 :
  • Subventions 2012
  • Attribution de subvention voyages scolaires, collège de l'Aulne
  • Délibération portant désaffection partielle et aliénation du chemin rural n°137 de Gosvoareg après enquête
  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de  l'exercice précédent)
  • Effacement des réseaux BT/EP/FT rue de la Gare, convention de passage entre la commune de SPEZET et la société LEDU TP
  • Ecole de musique intercommunale : proposition de cession d'un terrain
  • Questions diverses
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CM du 22/12/2011
CM du 22/12/2011
Nombre de clics: 1057
Date de création: 16/01/2012
Compte-rendu du CM du 22/12/2011 :
  • Demande de fonds de concours 2011, communauté de Communes de Haute-Cornouaille
  • Décision modificative n°2 budget lotissement 1
  • Décision modificative n°1 budget lotissement 2
  • Dénomination Impasse Saint-Conogan
  • Demande de subvention au Conseil Général du Finistère, dispositif de soutien aux bibliothèques-médiathèques
  • Projet d'aménagement des entrées de bourg
  • Questions diverses
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CM du 25/11/2011
CM du 25/11/2011
Nombre de clics: 1189
Date de création: 29/12/2011
Compte-rendu du CM du 25/11/2011 :

  • Décision modificative n°1 Budget lotissement n°1
  • Décision modificative n°2 Budget principal
  • Attribution de subventions voyages scolaires, collège de l'Aulne
  • Prêt OGEC Notre Dame du Krann, délibération de garantie totale
  • Taxe d'aménagement
  • Participation pour raccordement à l'égout
  • Composition du comité de suivi trechnique pour la réalisation d'une étude d'inventaire des zones humides à l'échelle de la commune de SPEZET, bassin versant de l'Aulne
  • Effacement des réseaux aériens et amélioration de l'éclairage public et du réseau téléphonique, rue de la Gare
  • Modification du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  • Motion de soutien à la démarche UNESCO "Jeux et sports traditionnels de Bretagne"
  • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • Questions diverses
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CM du 06/10/2011
CM du 06/10/2011
Nombre de clics: 1118
Date de création: 14/11/2011
Compte-rendu  du Conseil Municipal du 06/10/2011 :

  • Garantie emprunt OGEC Ecole Notre Dame du Krann
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