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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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CM du 26/10/2017
CM du 26/10/2017
Nombre de clics: 57
Date de création: 16/11/2017

Compte rendu du conseil municipal du 26 octobre 2017. A l'ordre du jour :

  • Rapport de la CLECT Communauté de communes de Haute Cornouaille (modification attribution de compensation)
  • Accord local de répartition des sièges au sein de la CCHC
  • Rapport d'activité 2016 CCHC
  • Rapport annuel 2016 sur la qualité du service public de l'eau (syndicat des euax du Poher)
  • Adhésion au contrat de groupe assurances statutaires de CDG29
  • Modification du tableau des emplois
  • Cession de délaissé communal au lieudit "Kérivin"
  • Proposition de don à la commune
  • Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal
  • Demande de subvention
  • Informations et questions diverses
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CM du 1/09/2017
CM du 1/09/2017
Nombre de clics: 254
Date de création: 07/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 1 septembre, à l'ordre du jour :

  • Modification du tableau des emplois
  • Subvention voyage scolaire
  • Convention avec le CDG29 pour la prise en charge de frais de procédures contentieuses
  • Cession terrain lieu dit "Bodizel"
  • Participation communale au SIECE pour le remplacement des luminaires programmes 2017-2020
  • Admissions en non-valeur
  • Délégation de signature arrêté modificatif permis d'aménager lotissement de Feunteun Gorned
  • Informations et questions diverses
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CM du 22/06/2017
CM du 22/06/2017
Nombre de clics: 206
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 22 juin, à l'ordre du jour :

  • Liste préparatoire communale des jurés d'assises pour 2018
  • Marché de voirie 2017
  • Rapport annuel du service public de l'assainissement 2016
  • Demandes de subventions
  • Proposition de don à la commune
  • Rythmes scolaires rentrée 2017-208
  • Contentieux délibérations sur le refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
  • Informations et questions diverses
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CM du 19/05/2017
CM du 19/05/2017
Nombre de clics: 236
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 19 mai, à l'ordre du jour :

  • Modification du tableau di cpnseil municipal
  • Demandes de subventions
  • Cessions délaissés communaux
  • Proposition de don à la commune
  • Délibération conseil municipal du 17 mars 2017 sur le maintien du refus des compteurs linky dans les bâtiments communaux
  • Informations et questions diverses
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CM du 7/04/2017
CM du 7/04/2017
Nombre de clics: 216
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :

  • Vote des taux d'imposition 2017
  • Affectations des résultats 2016
  • Assujettissement du budget assainissement à la TVA
  • Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
  • Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
  • Vote des subventions 2017
  • Informations et questions diverses
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CM du 17/03/2017
CM du 17/03/2017
Nombre de clics: 224
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 mars, à l'ordre du jour :

  • Vote des comptes de gestion et comptes administratifs 2016
  • Demande de fonds de soutien à l'investissement local travaux mairie
  • Avenant n°2 lot n°1 maçonnerie tranche conditionnelle travaux de restauration de l'église St Pierre
  • Rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECT voirie communautaire
  • Rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes de Haute Cornouaille
  • Renouvellement adhésion au conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
  • Avis sur inscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (DPIRP) des chemins de halage et de contre-halage du canal de Nantes à Brest
  • Débat sur le déploiement des compteurs linky
  • Informations et questions diverses
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CM du 17/02/2017
CM du 17/02/2017
Nombre de clics: 228
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 17 février 2017, à l'ordre du jour :

  • Mise à jour du tableau des emplois suite à la refonte des grilles indiciaires
  • Demande de fonds de concours à la communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Proposition de cession de 2 lots au lotissement Feunteun Gorned à Habitat 29
  • Modification des statuts de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Avis sur le transfert de la compétence PLU à la Communauté de Commune de Haute Cornouaille
  • Convention instruction ADS avec Quimper Bretagne Occidentale
  • Convention de mise à disposition de personnel à l'office de tourisme communautaire
  • Convention de mise à disposition d'un hall d'accueil à l'office de tourisme communautaire
  • Convention de mise à disposition d'un local à l'association Speid initiatives et animations
  • Convention de mise à disposition d'un bâtiment 4 rue du presbytère à l'assiciation Korn Boud
  • Cession d'un terrain au lieu dit Le Fell
  • Subventions réalisations d'accès
  • Informations et questions diverses
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CM du 12/06/2015
CM du 12/06/2015
Nombre de clics: 826
Date de création: 30/06/2015

Compte-rendu du Conseil Municipal du 12 juiin 2015, à l'ordre du jour :

  • Suppression/création d'emplois suite à réorganisation des services
  • Convention de partenariat 2015 pour la réalisation d'actions de formation avec le CNFPT Bretagne - Union des collectivités du Pays des Monts d'Arrée
  • Attribution du marché de travaux de modernisation de la voirie communale - programme 2015
  • Attribution du marché de fourniture de jeux pour l'aire de jeux communale
  • Aménagement de sécurité routière des entrées d'agglomération rue de Gourin, de la Gare et de Feunteun Gorned
  • Attribution du marché de travaux de sécurisation des entrées de bourg
  • Effacement des réseaux rue de Feunteun Gorned
  • Avenant n°1 PEDT communal
  • Cession de terrains communaux - Croix Castel -  au profit de Mr et Mme CETNAROWSKI André, parcelles I n°1520-1521
  • Cession délaissé communal au lieudit Peurit au profit de Mer et Mme NELSON Terence
  • Attribution de subventions
  • Participation commune de Spézet au financement du poste de la psychologue - convention entre le SIASC de Carhaix-Plouguer et l'asociation Carhaix Relais
  • Motion d'opposition aux traités TAFTA, CETA et à l'acoord TISA
  • Motion de la commune de Spézet sur les conséquences du projet de SDAGE 2016-2021 pour le développement économique des territoires
  • Voeu pour la défense des activités du Centre Hospitalier "Michel Mazéas"
  • Questions diverses
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CM du 20/06/2014
CM du 20/06/2014
Nombre de clics: 1463
Date de création: 08/07/2014

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, à l'ordre du jour :

  • élection des délégués et suppléants aux élections sénatoriales
  • cessions de délaissés communaux
  • subventions
  • convention de rétrocession de la voirie du lotissement du Pouldu par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
  • convention de rétrocession du talus du lotissement de Feunteun Gorned par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
  • décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
  • désignation du référent électricité
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CM du 14/12/2012
CM du 14/12/2012
Nombre de clics: 1410
Date de création: 08/04/2013
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14/12/2012, à l'ordre du jour :
  • Convention d'adhésion au service de santé au travail
  • Mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats (PFR)
  • Effacement des réseaux aériens rue de Feunteun Gorned
  • Prolongation de la voirie en continuité du projet des 10 pavillons OPAC QUIMPER CORNOUAILLE (rue du Pouldu)
  • Délibération du Conseil Municipal pour la passage d'itinéraires de boucles VTT sur des chemins ruraux
  • Déclassement partiel du domaine public, sis à Spézet, llieudit Le Stang, en vue de son aliénation au profit des consorts Briand
  • Cession délaissé communal Pennahoat au profit de Mr Joël KERVRAN
  • Suppression du budget annexe Caisse des Ecoles
  • Subvention
  • Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
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