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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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CM du 7/04/2017
CM du 7/04/2017
Nombre de clics: 143
Date de création: 04/09/2017

Compte-rendu du conseil municipal du 7 avril, à l'ordre du jour :

  • Vote des taux d'imposition 2017
  • Affectations des résultats 2016
  • Assujettissement du budget assainissement à la TVA
  • Transfert de la gestion eau pluviale au budget assainissement
  • Budget primitif 2017 commune, lotissement, assainissement
  • Vote des subventions 2017
  • Informations et questions diverses
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CM du 30/09/2011
CM du 30/09/2011
Nombre de clics: 1434
Date de création: 25/10/2011
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30/09/2011 :

  • Tarifs 2012
  • Demande de garantie d'emprunt OGEC Ecole Notre Dame du Krann
  • Lancement de la procédure de cession d'une portion du chemin rural n°136 Gozvoarec
  • Régularisation route de Kerlard, échange avec délaissé communal au village de Kerlard
  • Demande d'acquistion de terrain communal section H n°1139 au village de kerniou
  • Demande d'acquisition de délaissé communal au village de Kerniou devant la parcelle H 1404
  • Cession de délaissé communal au Village de Kervenou
  • Cession de délaissé communal au lieudit Le Stang
  • Lostanvern
  • Demande d'un agriculteur d'utiliser la parcelle I n°639 Kermec
  • Demande de subvention au Conseil Général , soutien aux bibliothèques
  • Réforme de la fiscalité de l'urbanisme : taxe d'aménagement
  • Inscription au PDIRP
  • Divers
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CM du 29/06/2012
CM du 29/06/2012
Nombre de clics: 1876
Date de création: 12/07/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2012 :
  • Remplacement du poste de 2ème adjoint
  • Election du 2ème adjoint en remplacement de l'adjoint démissionnaire
  • Mise à jour de la composition de la commission "communication & vie culturelle"
  • Mise à jour de la composotion de la commission urbanisme, environnement & cadre de vie et bâtiments communaux
  • Modification des délégués auprès du SIASC
  • indemnité de fonction
  • Décision modificative n°3, budget principal
  • Motion groupe Doux
  • Questions diverses
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CM du 29/01/2010
CM du 29/01/2010
Nombre de clics: 1907
Date de création: 22/02/2010

Compte rendu du conseil municpal du 29 janvier 2010. A l'ordre du jour :

  • Sensibilisation à la flore menacée et protégée : convention de partenariat
  • Proposition de création d'un jardin médicinal dans l'enclos de l'ancien presbytère
  • Subventions 2010
  • Subvention exceptionnelle "Association Solidarité Pêche" pour Haïti
  • Compte rendu commission Urbanisme du 14/01/2010
    • Logements communaux
    • Devenir de l'ancienne caserne
    • Pass Foncier
    • Esquisses architectes : lotissement personnes âgées + bâtiment communal
    • Offre d'achat d'un terrain communal limitrophe à la salle des fêtes
    • Ruine derrière la salle "Braban"
    • Délaissés communaux
  • Questions diverses
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CM du 28/01/2011
CM du 28/01/2011
Nombre de clics: 836
Date de création: 04/02/2011
Compte-rendu du Conseil Municipal du 28/01/2011 :

  • Subventions 2011
  • Suppression et création d'emploi
  • Proposition de délibération de principe pour la cession partielle d'un terrain communal au profit de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Questions diverses
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CM du 26/03/2010
CM du 26/03/2010
Nombre de clics: 939
Date de création: 06/11/2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2010. A l'ordre du jour :
  • Création d'un budget lotissement Feunteun Gorned N°2
  • Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2010
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2009 du budget communal
  • Affectation du résultat d'exploitation 2009 du service assainissement
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CM du 25/11/2011
CM du 25/11/2011
Nombre de clics: 1138
Date de création: 29/12/2011
Compte-rendu du CM du 25/11/2011 :

  • Décision modificative n°1 Budget lotissement n°1
  • Décision modificative n°2 Budget principal
  • Attribution de subventions voyages scolaires, collège de l'Aulne
  • Prêt OGEC Notre Dame du Krann, délibération de garantie totale
  • Taxe d'aménagement
  • Participation pour raccordement à l'égout
  • Composition du comité de suivi trechnique pour la réalisation d'une étude d'inventaire des zones humides à l'échelle de la commune de SPEZET, bassin versant de l'Aulne
  • Effacement des réseaux aériens et amélioration de l'éclairage public et du réseau téléphonique, rue de la Gare
  • Modification du Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
  • Motion de soutien à la démarche UNESCO "Jeux et sports traditionnels de Bretagne"
  • Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
  • Questions diverses
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CM du 25/02/2011
CM du 25/02/2011
Nombre de clics: 1014
Date de création: 15/03/2011
Compte-rendu Conseil Municipal du 25/02/2011 :
  • Délibération sur le compte administratif 2010 de la commune de SPEZET
  • Délibération sur le compte administratif du lotissement 1 Feunteun Gorned
  • Délibération sur le compte administratif du lotissement 2 Feunteun Gorned
  • Délibération sur le compte administratif du service assainissement
  • Délégation du Conseil Municipal au maire pour la signature des actes et des pièces administratives relatifs à l'éco-lotissement de Feunteun Gorned
  • Subventions 2011 (suite)
  • Questions diverses
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CM du 24/06/2010
CM du 24/06/2010
Nombre de clics: 1037
Date de création: 06/11/2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2010. A l'ordre du jour :
  • Création d'une base de VTT de randonnée en Centre-Finistère : projet de labellisation de 3 circuits sur SPEZET
  • Assujettissement du budget lotissement Feunteun Gorned 2 à la TVA
  • Tarif du m² de terrain au lotissement Feunteun Gorned 2
  • Approbation de la modification n°1 du PLU
  • Tarifs transports scolaires année 2009/2010 (apllicables à la rentrée scolaire 2009/2010)
  • Adhésion au programme de certification des communes Ya D'ar Brezhoneg Office de la Langue Bretonne
  • Demande de subvention
  • Questions diverses
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CM du 24/02/2012
CM du 24/02/2012
Nombre de clics: 1546
Date de création: 11/06/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24/02/2012 :

  • Subventions
  • Création d'une servitude de passage au profit de la commune de SPEZET sur la parcelle AB n° 489
  • Autorisation de publication d'un document d'arpentage n°1826 L
  • Constitution d'une servitude d'assainissement autonome sur le domaine privé communal en bordure du CR n°66 au lieudit Kerniou
  • Proposition de cession d'un terrain communal pour l'école intercommunale de musique au profit de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Questions diverses
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