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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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CM du 29/01/2010
CM du 29/01/2010
Nombre de clics: 1952
Date de création: 22/02/2010

Compte rendu du conseil municpal du 29 janvier 2010. A l'ordre du jour :

  • Sensibilisation à la flore menacée et protégée : convention de partenariat
  • Proposition de création d'un jardin médicinal dans l'enclos de l'ancien presbytère
  • Subventions 2010
  • Subvention exceptionnelle "Association Solidarité Pêche" pour Haïti
  • Compte rendu commission Urbanisme du 14/01/2010
    • Logements communaux
    • Devenir de l'ancienne caserne
    • Pass Foncier
    • Esquisses architectes : lotissement personnes âgées + bâtiment communal
    • Offre d'achat d'un terrain communal limitrophe à la salle des fêtes
    • Ruine derrière la salle "Braban"
    • Délaissés communaux
  • Questions diverses
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CM du 29/06/2012
CM du 29/06/2012
Nombre de clics: 1932
Date de création: 12/07/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2012 :
  • Remplacement du poste de 2ème adjoint
  • Election du 2ème adjoint en remplacement de l'adjoint démissionnaire
  • Mise à jour de la composition de la commission "communication & vie culturelle"
  • Mise à jour de la composotion de la commission urbanisme, environnement & cadre de vie et bâtiments communaux
  • Modification des délégués auprès du SIASC
  • indemnité de fonction
  • Décision modificative n°3, budget principal
  • Motion groupe Doux
  • Questions diverses
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CM du 24/02/2012
CM du 24/02/2012
Nombre de clics: 1592
Date de création: 11/06/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24/02/2012 :

  • Subventions
  • Création d'une servitude de passage au profit de la commune de SPEZET sur la parcelle AB n° 489
  • Autorisation de publication d'un document d'arpentage n°1826 L
  • Constitution d'une servitude d'assainissement autonome sur le domaine privé communal en bordure du CR n°66 au lieudit Kerniou
  • Proposition de cession d'un terrain communal pour l'école intercommunale de musique au profit de la Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Questions diverses
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CM du 22/06/2012
CM du 22/06/2012
Nombre de clics: 1526
Date de création: 03/07/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 22 juin 2012 :
  • Financement de l'assainissement : institution de la participation pour l'assainissement collectif (P.A.C.)
  • Cession par la commune de parcelles de terrain à l'OPAC de Quimper-Cornouaille
  • Proposition de cession d'un terrain communal pour l'école intercommunale de musique, au profit de la communauté de Communes de Haute-Cornouaille
  • Cession de délaissé communal à Kerbinen au profit de Mr LEAP Gilbert
  • Cession de délaissé communal à Kerpunz au profit de Mr LE BRAS Josselin
  • Cession de délaissé communal à kergoniou au profit de Mr et Mme STOWERS
  • Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement
  • Echange immobilier commune/GUIVARC'H Gaïdic, Lotissement de Feunteun Gorned
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CM du 30/09/2011
CM du 30/09/2011
Nombre de clics: 1492
Date de création: 25/10/2011
Compte-rendu du Conseil Municipal du 30/09/2011 :

  • Tarifs 2012
  • Demande de garantie d'emprunt OGEC Ecole Notre Dame du Krann
  • Lancement de la procédure de cession d'une portion du chemin rural n°136 Gozvoarec
  • Régularisation route de Kerlard, échange avec délaissé communal au village de Kerlard
  • Demande d'acquistion de terrain communal section H n°1139 au village de kerniou
  • Demande d'acquisition de délaissé communal au village de Kerniou devant la parcelle H 1404
  • Cession de délaissé communal au Village de Kervenou
  • Cession de délaissé communal au lieudit Le Stang
  • Lostanvern
  • Demande d'un agriculteur d'utiliser la parcelle I n°639 Kermec
  • Demande de subvention au Conseil Général , soutien aux bibliothèques
  • Réforme de la fiscalité de l'urbanisme : taxe d'aménagement
  • Inscription au PDIRP
  • Divers
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CM du 20/06/2014
CM du 20/06/2014
Nombre de clics: 1462
Date de création: 08/07/2014

Compte-rendu du conseil municipal du 20 juin 2014, à l'ordre du jour :

  • élection des délégués et suppléants aux élections sénatoriales
  • cessions de délaissés communaux
  • subventions
  • convention de rétrocession de la voirie du lotissement du Pouldu par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
  • convention de rétrocession du talus du lotissement de Feunteun Gorned par l'OPAC de Quimper à la commune de Spézet
  • décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal
  • désignation du référent électricité
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CM du 18/09/2009
CM du 18/09/2009
Nombre de clics: 1448
Date de création: 29/09/2009
Compte rendu du conseil municpal du 18 septembre 2009. A l'ordre du jour :
  • Budget communal
  • Tarifs communaux
  • Modification des statuts de la communauté de communes de Haute Cornuaille
  • Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable
  • Délaissés communaux
  • Devenir de l'ancien syndicat d'initiative
  • Demandes de subventions
  • Eco-lotissement de Feunted Gorned
  • Taxes et produits irrécouvrables
  • Désignation d'un correspondant "Sécurité Routière"
  • Inventaire cartographique des cours d'eau
  • Rapport des délégations
  • Régularisation des emprises de voies communales
  • Questions diverses
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CM du 03/02/2012
CM du 03/02/2012
Nombre de clics: 1436
Date de création: 11/06/2012
Compte-rendu du Conseil Municipal du 03/02/2012 :
  • Subventions 2012
  • Attribution de subvention voyages scolaires, collège de l'Aulne
  • Délibération portant désaffection partielle et aliénation du chemin rural n°137 de Gosvoareg après enquête
  • Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de  l'exercice précédent)
  • Effacement des réseaux BT/EP/FT rue de la Gare, convention de passage entre la commune de SPEZET et la société LEDU TP
  • Ecole de musique intercommunale : proposition de cession d'un terrain
  • Questions diverses
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CM du 05/03/2010
CM du 05/03/2010
Nombre de clics: 1422
Date de création: 17/03/2010
Compte rendu du conseil municpal du 05 mars 2010. A l'ordre du jour :
  • Projet ZDE Communautaire : intervention Eole Generation
  • Comptes administratifs 2009
  • Subventions
  • Echange Commune / Mr et Mme C.
  • Convention partenariat avec le C.N.F.P.T.
  • Avenant marché des transports scolaires
  • Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investiissement dans l'attente de l'obtention du budget principal primitif 2010
  • Demande sursis à l'expulsion de l'association "Kan Ar Douar" du presbytal kozh de Landeleau
  • Questions diverses
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CM du 14/12/2012
CM du 14/12/2012
Nombre de clics: 1409
Date de création: 08/04/2013
Compte-rendu du Conseil Municipal du 14/12/2012, à l'ordre du jour :
  • Convention d'adhésion au service de santé au travail
  • Mise en oeuvre de la prime de fonctions et de résultats (PFR)
  • Effacement des réseaux aériens rue de Feunteun Gorned
  • Prolongation de la voirie en continuité du projet des 10 pavillons OPAC QUIMPER CORNOUAILLE (rue du Pouldu)
  • Délibération du Conseil Municipal pour la passage d'itinéraires de boucles VTT sur des chemins ruraux
  • Déclassement partiel du domaine public, sis à Spézet, llieudit Le Stang, en vue de son aliénation au profit des consorts Briand
  • Cession délaissé communal Pennahoat au profit de Mr Joël KERVRAN
  • Suppression du budget annexe Caisse des Ecoles
  • Subvention
  • Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
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