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Comptes rendus de conseils
Les comptes rendus de conseils municipaux ...
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CM du 18/09/2009
CM du 18/09/2009
Nombre de clics: 1427
Date de création: 29/09/2009
Compte rendu du conseil municpal du 18 septembre 2009. A l'ordre du jour :
  • Budget communal
  • Tarifs communaux
  • Modification des statuts de la communauté de communes de Haute Cornuaille
  • Rapport sur le prix et la qualité de l'eau potable
  • Délaissés communaux
  • Devenir de l'ancien syndicat d'initiative
  • Demandes de subventions
  • Eco-lotissement de Feunted Gorned
  • Taxes et produits irrécouvrables
  • Désignation d'un correspondant "Sécurité Routière"
  • Inventaire cartographique des cours d'eau
  • Rapport des délégations
  • Régularisation des emprises de voies communales
  • Questions diverses
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CM du 18/12/2009
CM du 18/12/2009
Nombre de clics: 1169
Date de création: 07/01/2010
Compte rendu du conseil municpal du 18 décembre 2009. A l'ordre du jour :
  • Convention ATESAT
  • Convention collège de l'Aulne
  • Décisions modificatives budgétaires
  • Commission "transfert de charges" de la Communauté de Communes
  • Motion "Taxe Professionnelle"
  • Questions diverses
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CM du 29/01/2010
CM du 29/01/2010
Nombre de clics: 1907
Date de création: 22/02/2010

Compte rendu du conseil municpal du 29 janvier 2010. A l'ordre du jour :

  • Sensibilisation à la flore menacée et protégée : convention de partenariat
  • Proposition de création d'un jardin médicinal dans l'enclos de l'ancien presbytère
  • Subventions 2010
  • Subvention exceptionnelle "Association Solidarité Pêche" pour Haïti
  • Compte rendu commission Urbanisme du 14/01/2010
    • Logements communaux
    • Devenir de l'ancienne caserne
    • Pass Foncier
    • Esquisses architectes : lotissement personnes âgées + bâtiment communal
    • Offre d'achat d'un terrain communal limitrophe à la salle des fêtes
    • Ruine derrière la salle "Braban"
    • Délaissés communaux
  • Questions diverses
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CM du 05/03/2010
CM du 05/03/2010
Nombre de clics: 1380
Date de création: 17/03/2010
Compte rendu du conseil municpal du 05 mars 2010. A l'ordre du jour :
  • Projet ZDE Communautaire : intervention Eole Generation
  • Comptes administratifs 2009
  • Subventions
  • Echange Commune / Mr et Mme C.
  • Convention partenariat avec le C.N.F.P.T.
  • Avenant marché des transports scolaires
  • Autorisation d'engager, liquider, mandater les dépenses d'investiissement dans l'attente de l'obtention du budget principal primitif 2010
  • Demande sursis à l'expulsion de l'association "Kan Ar Douar" du presbytal kozh de Landeleau
  • Questions diverses
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CM du 10/09/2010
CM du 10/09/2010
Nombre de clics: 1079
Date de création: 05/11/2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 septembre 2010. A l'ordre du jour :
  • Base labellisée de VTT de randonnée en Centre-Finistère, création de 3 boucles VTT sur SPEZET
  • Tarifs cantine/garderie année scolaire 2010/2011 (applicables à la rentrée scolaire)
  • Tarifs communaux applicables au 1er janvier 2011
  • Création d'un emploi d'agent d'entretien TNC 5/35e (statutaire)
  • Modification des statuts Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Cession délaissé communal (Kerpunz)
  • Rapport annuel communal sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable
  • Référent électricité
  • Commissions municipales
  • Délégués du Conseil Municipal de SPEZET dans les EPCI
  • Désignation d'un correspondant défense
  • Révision du PLU de Roudouallec
  • Décision modificative n°1 du Budget Communal
  • Attribution de l'Indemnité de conseil au receveur municipal
  • Questions diverses
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CM du 26/03/2010
CM du 26/03/2010
Nombre de clics: 939
Date de création: 06/11/2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 mars 2010. A l'ordre du jour :
  • Création d'un budget lotissement Feunteun Gorned N°2
  • Fixation des taux d'imposition des trois taxes locales pour 2010
  • Affectation du résultat de fonctionnement 2009 du budget communal
  • Affectation du résultat d'exploitation 2009 du service assainissement
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CM du 24/06/2010
CM du 24/06/2010
Nombre de clics: 1037
Date de création: 06/11/2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 24 juin 2010. A l'ordre du jour :
  • Création d'une base de VTT de randonnée en Centre-Finistère : projet de labellisation de 3 circuits sur SPEZET
  • Assujettissement du budget lotissement Feunteun Gorned 2 à la TVA
  • Tarif du m² de terrain au lotissement Feunteun Gorned 2
  • Approbation de la modification n°1 du PLU
  • Tarifs transports scolaires année 2009/2010 (apllicables à la rentrée scolaire 2009/2010)
  • Adhésion au programme de certification des communes Ya D'ar Brezhoneg Office de la Langue Bretonne
  • Demande de subvention
  • Questions diverses
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CM du 21/05/2010
CM du 21/05/2010
Nombre de clics: 1307
Date de création: 06/11/2010
Compte-rendu du conseil municipal du 21 mai 2010. A l'ordre du jour :
  • Tirage au sort des jurés
  • Suppression de l'emploi de secrétaire de mairie et création d'emploi de secrétaire général
  • Demandes de subvention
  • Architecte étude préalable à la restauration de l'église
  • Demande de subvention au Conseil Général du Finistère pour le financement de l'étude préalable à la restauration de l'église Saint-Pierre
  • Modalités d'attribution des lots de l'éco-lotissement
  • Modalités d'attribution du pass-foncier
  • Acquisition bien sans maître au village de Restangoff section I 597 et I 1063
  • Cession délaissé communal (Peurit)
  • Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du servie public de l'assainissement
  • Tarifs terre végétale
  • Questions diverses
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CM du 22/10/2010
CM du 22/10/2010
Nombre de clics: 1123
Date de création: 08/11/2010
Compte-rendu du conseil municipal du 22 octobre 2010. A l'ordre du jour :
  • Décision modificative n°1 budget principal
  • Suppression et création d'emploi service petite enfance
  • Convention pour la mise à disposition des données numériques géo-référencées relative à la représentation des ouvrages en eau potable
  • Participation aux frais de fonctionnement des repas de l'Ecole Privée
  • Rapport annuel 2009 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchêts
  • Rapport d'activité 2009 Communauté de Communes de Haute Cornouaille
  • Régularisation délimitation parcelle B 2060/Domaine privé communal CR 166 lieudit Coat An Traon
  • Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée : inscrpition au PDIPR d'un itinéraire de randonnée empruntant des propriétés privées communales
  • Installation d'abri-bus sur les circuits de transports scolaires du territoire de la Commune de SPEZET
  • Motion TGV
  • Suppression de l'arbre de Noël municipal
  • Questions diverses
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CM du 10/12/2010
CM du 10/12/2010
Nombre de clics: 1158
Date de création: 18/12/2010
Compte-rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2010, à l'ordre du jour :

  • Décisions modificatives Budget lotissement n°1
  • Suppression/création d'emploi
  • Aliénation terrain communal lieudit Restangoff
  • Aliénation de délaissés communaux
  • Classement des chemins ruraux
  • Convention en l'Etat et la Commune pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
  • Motion contre le transfert sans concertation de maîtrise d'ouvrage des syndicats intercommunaux d'électricité à une structure départementale unique
  • Lancement d'un appel à concurrence pour la maintenance de l'éclairage public par le syndicat d'électrification de Huelgoat-Carhaix
  • Enquête publique GAEC "Ty Coz" CHATEAUNEUF DU FAOU
  • Questions diverses
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